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METZ KART INDOOR

1°) Ce site est édité par SARL METZ KART INDOOR au capital de 15 245 € dont le siège social est rue Carcantin – 57685 Augny, immatriculée au RCS de Metz sous le numéro B 411 815 228

Téléphone : 03 87 38 40 60

Directeur de la publication : M. Ghalleb

Ce site est hébergé par OVH – Prestataire technique Grafic Service

Conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, auprès de metzkartindoor@ wanadoo.fr

II – Conditions d’utilisation

*Ce Site est soumis à la loi française.*

En consultant ce Site vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.

A) Objet du Site :

Le présent Site diffuse des informations non contractuelles sur la piste de karting de location de la société METZ KART INDOOR , avec le souci de décrire l’ensemble des activités de la société.

Dans la mesure où la mise à jour du présent Site est réalisée en tenant compte de l’ensemble des activités de la société, il pourrait arriver que certaines informations nouvelles ou annonces ne soient plus valables au moment de leurs diffusions ou qu’elles soient tout simplement dépassées. METZ KART INDOOR ne peut pas garantir, bien qu’elle fasse les efforts nécessaires, la parfaite mise à jour de toutes les informations ou nouvelles qui sont diffusées sur le présent site.

B) Respect des droits de propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photos, illustrations …) est la propriété de METZ KART INDOOR ou de ses prestataires techniques..

Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des musiques, des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.

Les marques et logos utilisés sur ce site ont été déposés, leur reproduction constituerait une contrefaçon.

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

C) Les liens :

Le site de METZ KART INDOOR peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du site de METZ KART INDOOR

METZ KART INDOOR n’édite ni ne contrôle les sources et contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites.

Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion de METZ KART INDOOR au contenu de ces sites.

METZ KART INDOOR ne saurait dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.

D) Responsabilité :

METZ KART INDOOR, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent Site.

METZ KART INDOOR se réserve la possibilité de modification, suspension ou même d’interruption de la diffusion de tout ou partie de ce site et en particulier des liens vers d’autres sites et/ou les échanges entre visiteurs qui seraient diffusés.

Les visiteurs s’engagent à ne pas, soit volontairement, soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que se soit perturbant le fonctionnement du site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l’esprit du respect de tous, METZ KART INDOOR poursuivra les visiteurs indélicats en justice.

E) Collecte d’Informations Statistiques de Navigation :

METZ KART INDOOR attire votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, …).

De plus, la connexion à notre serveur Web peut entraîner l’envoi par notre serveur d’un petit nombre de données qui seront stockées sur le disque de votre ordinateur. Il s’agit des cookies qui enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Votre navigateur contient une fonction vous permettant de refuser les cookies (modalités précisées sur le site Internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)).

F) Collecte et utilisation des données personnelles :

METZ KART INDOOR n’exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession…). Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.

METZ KART INDOOR vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées au seul usage de la société Metz Kart Indoor qui est responsable de leur traitement et de leur conservation. Ces données ne seront pas communiquées à des tiers à l’exclusion des tiers hébergeant le Site ou intervenant dans son contenu ou sa gestion.

METZ KART INDOOR s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

Par ailleurs, METZ KART INDOOR vous rappelle que conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification de ces données personnelles. Vous exercez ce droit à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

METZ KART INDOOR
Rue Carcantin
57685 ZAC D’AUGNY – AUGNY

La modification interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans huit jours ouvrés à compter de la réception de votre demande.

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées sur le site, les conditions juridiques de collecte et/ou de modification des données collectées seront expressément rappelées.

G) Conditions additionnelles et/ou complémentaires :

Le présent site peut contenir ou renvoyer vers d’autres conditions additionnelles ou complémentaires que les visiteurs doivent respecter; en cas de conflit ce seront les présentes conditions qui devront être appliquées ; elles seront interprétées en droit français et par les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Metz, France, à qui une compétence exclusive est attribuée. Toute utilisation du site est expressément considérée comme faite à partir du territoire français. METZ KART INDOOR se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

I. OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la Piste de karting d’Augny, et le client, dans le cadre de location de la piste de karting.

II. IDENTIFICATION

Nom commercial : METZ KART INDOOR
Gérant : M. GHALLEB
Activité : location de piste de karting
Siège social : ZAC d’Augny, rue Carcantin 57685 AUGNY
N° de Siret : 411 815 228 000 19
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR55411815228

III. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Le client reconnaît avoir lu et accepté les conditions générales de vente, au moment de l’achat de nos services. Les deux parties, la Piste de karting d’Augny et le client, conviennent que le présent contrat est soumis au droit français.

IV. MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La Piste de karting d’Augny se réserve le droit d’adapter ou de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles Conditions Générales de Ventes seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client, et seront applicables aux seules ventes réalisées après la ou les modifications.

V. KARTING

Le prix de chacun des éléments proposés par la Piste de karting d’Augny est affiché sur le site internet et en nos locaux ; les prix sont indiqués en Euros, et toutes taxes comprises. Chacun des prix correspond à nos différentes prestations.

VI. FACTURATION ET CONDITIONS DE RÈGLEMENT

Toute réservation sera ferme à réception du devis signé avec mention « bon pour accord » et de l’acompte d’un montant de 50% du coût T.T.C. de la prestation pour les professionnels et de 30% du coût T.T.C. de la prestation pour les particuliers.
Le règlement du solde total s’effectuera le jour même de la manifestation. La facture définitive sera établie sur place le jour même ou vous sera envoyée par mail à l’issue de la date d’utilisation de la piste.
La Piste de karting d’Augny se réserve le droit d’interrompre la manifestation et de refuser l’accès à la piste et aux installations en cas de non-paiement préalable de l’intégralité du prix.
Le non-paiement rend résiliable de plein droit et sans aucune formalité toutes les réservations en cours.
Le non-paiement à l’échéance des factures entraîne l’application de pénalités de retard facturées trois fois le taux d’intérêt légal ou le taux de refinancement de la Banque Centrale Européenne majoré de dix points.
Tout retard de paiement fait l’objet de plein droit de la facturation d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé par décret. Lorsque les frais de recouvrement engagés sont supérieurs au montant fixé par décret, une indemnisation complémentaire à due concurrence est facturée

VII. ANNULATION DE LA RÉSERVATION

En cas d’annulation de la réservation :
• quinze jours avant la manifestation, l’acompte versé lors de la réservation restera acquis à la Piste de karting d’Augny,
• une semaine avant la manifestation, le règlement total de la manifestation est du.
En cas d’annulation avant le délai règlementaire, le remboursement de l’acompte s’effectuera par virement bancaire.
Le circuit se réserve le droit d’annuler une réservation :
• si les conditions administratives et financières ne sont pas respectées.
• si l’organisation de la journée ne présente pas les garanties d’une prestation conforme au respect de la sécurité et des personnes et engage de ce fait la responsabilité du circuit ou en offre une image de marque non conforme à la qualité habituelle de ses prestations.

VIII. RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Le client/organisateur déclare que les participants dont il se porte fort, respecteront les dispositions du règlement intérieur.
IX. DOMMAGE
Les dégâts causés à l’ensemble de nos biens, matériels et accessoires seront facturés au client organisateur sur la base d’un devis établi à la demande de la piste de karting d’Augny au tarif remplacement ou remise en état initial.

X. CONDITIONS D’UTILISATION DES PISTES

Les responsables de la Piste de Karting d’Augny se réservent la possibilité pour raison de sécurité :
• d’interdire l’accès aux pistes ou d’interrompre le roulage d’un véhicule ou d’un conducteur ;
• de suspendre ou d’interrompre toute manifestation.
Ces dispositions peuvent être appliquées sans ouvrir droit à remboursement ou indemnités.

XI. DROITS APPLICABLE – LITIGES

Toutes les clauses des présentes conditions générales sont soumises au droit français.
Tous les litiges découlant de l’interprétation ou de l’exécution des conditions générales seront soumis au Tribunal d’Instance de Metz (57) ou aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.

XII. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité s’applique aux renseignements, y compris les renseignements personnels, recueillis au sujet du client par la Piste de karting d’Augny. La Piste de Karting d’Augny s’engage à protéger la vie privée du client, en ne divulguant en aucun cas les informations transmises par le client.
J'accepte les conditions de la piste
  (Voir les conditions)
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